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Marques déposées par monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules
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FRILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRILA
Monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules

Numéro de dépôt :
1022899
Date de dépôt :
02/02/1977
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD

Présentation de la marque FRILA

Déposée le 2 février 1977 par monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « FRILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules domicilié(e) demeurant à FRAMBOUHANS 25140 CHARQUEMONT. - France.

La marque FRILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRILA est expirée depuis le 2 février 1987.

PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules a également déposé les autres marques suivantes : REGLORA , COVAMA , CENTRAMA , REGEHOR , COURTAIN


Monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules - demeurant à FRAMBOUHANS 25140 CHARQUEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments de chronométrie.